Un contrat de licence de marque est une option intéressante si vous souhaitez vous constituer un réseau et améliorer votre notoriété : explications. Découvrez les avantages et les inconvénients en tant que propriétaire de la marque, mais aussi en tant qu’exploitant.
Qu’est-ce qu’un contrat de licence de marque ?
Un contrat de licence de marque est un contrat dans lequel le propriétaire ou concédant met sa marque, son brevet ou son logiciel à la disposition d’un tiers pour une utilisation commerciale. Le licencié devra verser une contrepartie financière, les royalties. Ce contrat peut être exclusif (seul l’exploitant possède un droit d’exploitation) ou non exclusif. Une licence peut aussi être partielle (une certaine catégorie de produits) ou totale.
Les avantages de la licence de marque pour le licencié
Pour l’exploitant, un contrat de licence de marque offre l’avantage de bénéficier de la renommée de la marque et de son utilisation. En tant que licencié, vous pouvez vendre des produits à l’effigie de la marque, déjà connue des consommateurs, tremplin de développement. Par ailleurs, vous n’êtes pas limité par un droit d’entrée. Vous avez également la possibilité de choisir l’emplacement et la situation de votre local. Enfin, vous pouvez commercialiser plusieurs marques sans exclusivité d’enseigne. L’inconvénient est que vous ne bénéficiez d’aucune aide technique ou commerciale de la part du propriétaire.
Les avantages pour le propriétaire de la marque
En tant que propriétaire, vous gardez un droit de regard sur l’utilisation de la marque. De plus, vous êtes rétribué sans devoir assurer la gestion et l’exploitation de votre marque. Votre produit gagne non seulement en notoriété, mais se trouve testé sur le marché et les ventes sont relancées. Contrairement à la franchise, le propriétaire n’a pas à transmettre un savoir-faire et n’a aucune obligation d’assistance au titulaire de la licence. Les risques d’un contrat de licence de marque seraient que le licencié pourrait devenir un concurrent, et parfois la marque pourrait être mal utilisée par le titulaire de la licence.